Conseil communal du 20 février 2020

L'ordre du jour est le suivant:

• Voirie – déplacement sentier rue Louis Maréchal.
• Fabrique d’Eglise d’Oreye – modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2020.
• Marché de services d’architecture – construction de préaux et d’une classe à l’école communale.
• Echange garages rue des Combattants – projet d’acte.
• Environnement – actions de prévention – mandat à Intradel.
• Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein de la commune – communication du rapport 2019.
• Délibération générale pour l’application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales – communication de la tutelle.
• Statut pécuniaire du personnel communal – titres-repas – tutelle.
• Ratification arrêtés de police.

HUIS-CLOS :

• Ratification désignation institutrice maternelle temporaire.
• Congé pour prestations réduites pour convenances personnelles – institutrice primaire.
• Congé pour prestations réduites pour maladie à des fins thérapeutiques – maîtresse d’éducation physique.
• Congé pour prestations réduites pour maladie à des fins thérapeutiques – institutrice primaire.