Navigation
Menu de navigation

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour du Conseil communal / Conseil communal du 20 décembre 2023
Actions sur le document

Conseil communal du 20 décembre 2023

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

Conseil commun CPAS – Commune.

 

Présentation du rapport relatif aux synergies CPAS-Commune.

 

Conseil communal

 

  1. Rapport relatif aux synergies CPAS - Commune – adoption.
  2. Budget du CPAS pour l’exercice 2024.
  3. Présentation du rapport article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
  4. Présentation des comptes de l’asbl du Centre sportif et culturel au 31.12.2022
  5. Subsides communaux pour l’année 2024.
  6. Dotation à la zone de police pour 2024.
  7. Dotation à la zone de secours pour 2024.
  8. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour 2024.
  9. Taxe additionnelle au précompte immobilier pour 2024.
  10. Budget communal pour 2024.
  11. Remboursement anticipé crédit d’aide extraordinaire – SRI.
  12. Tarif de location de la salle de Grandville à partir de 2024.
  13. PST – adaptation.
  14. Travaux voirie - Marché stock 2024-2026.
  15. Enseignement maternel : augmentation de cadre.
  16. Convention Intradel – bulles à verre enterrées.
  17. Centrale d’achat « cybersécurité » IMIO.
  18. Désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur.
  19. Ratifications arrêtés de police.

 

HUIS-CLOS

  1. Ratification désignation institutrice maternelle temporaire.
  2. Ratification désignation institutrice primaire.
  3. Ratifications désignations maîtres d’éducation physique/psychomotricité temporaires.

 

projet de délibération

 

Conseil communal
Visuel