Conseil communal du 21 decembre 2022

ORDRE DU JOUR :

 

 

               Conseil commun CPAS – Commune.

Présentation du rapport relatif aux synergies CPAS-Commune.

 

               Conseil communal

 

1. Rapport relatif aux synergies CPAS - Commune – adoption.
2. Budget du CPAS pour l’exercice 2023.
3. Présentation du rapport article L1122-23 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
4. Présentation des comptes de l’asbl du Centre sportif et culturel au 31.12.2021
5. Subsides communaux pour l’année 2023.
6. Dotation à la zone de police pour 2023.
7. Dotation à la zone de secours pour 2023.
8. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour 2023.
9. Taxe additionnelle au précompte immobilier pour 2023.
10. Budget communal pour 2023.
11. Convention Intradel – bulles à verre enterrées.
12. NEOMANSIO – AG du 22 décembre 2022
13. Situation de caisse au 30/09/2022.
14. Ratifications arrêtés de police.

 

               HUIS-CLOS

 

15. Ratifications désignations institutrices maternelles temporaires.
16. Ratifications désignations instituteurs primaires temporaires.
17. Ratifications désignations maîtres d’éducation physique/psychomotricité temporaires.
18. Ratification désignation maître de philosophie et  citoyenneté temporaire.
19. Ratifications désignations directrice d’école temporaire.