Conseil communal du 25 janvier 2024

ORDRE DU JOUR :

 

 

1. Marché de travaux : aménagement extérieurs nouveaux vestiaires – approbation des conditions et mode de passation.
2. Soutien financier au GAL pendant la période transitoire entre deux programmes européens.
3. Soutien financier exceptionnel au Tennis club d’Oreye.
4. Budget 2024 – ratio d’investissements – ratification.
5. Modifications budgétaires 2023 – communication décision tutelle.
6. Situation de caisse du receveur régional au 30/09/2023.
7. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets pour 2024 – communication décision tutelle.
8. Ratification arrêtés de police.

 

HUIS-CLOS

9. Ratification désignations institutrices primaires temporaires.
10. Ratification désignations maîtres de psychomotricité/éducation physique temporaires.

 

projet de délibération