Conseil communal du 23 février 2023

ORDRE DU JOUR :

 

1. Compte de la Fabrique d’Eglise de Grandville pour 2022.
2. Compte de la Fabrique d’Eglise de Bergilers pour 2022.
3. Compte de la Fabrique d’Eglise d’Oreye pour 2022.
4. Compte de la Fabrique d’Eglise d’Otrange pour 2022.
5. a) Marché de Services : PCDR - FP1.3 - Bergilers - Auteur de projet - Approbation des conditions et du mode de passation.

      b) Marché de Services : PCDR - FP1.5 - LSG - Auteur de projet - Approbation des conditions et du mode de passation.

6. Marché de Travaux : marché stock pour travaux routiers – reconduction 2
7. Lutte contre les logements inoccupés.Accord relatif aux modalités techniques et organisationnelles de l’échange des données
8. Enseignement maternel – augmentation de cadre au 23/01/2023.
9. Dotation zone de police – approbation tutelle.
10. Budget communal 2023 – tutelle.
11. Ratification arrêtés de police.

 

HUIS-CLOS :

 

12. Ratifications désignations institutrices maternelles temporaires.
13. Ratifications désignations institutrices primaires temporaires.
14. Ratifications désignations maîtres d’éducation physique et psychomotricité temporaires.
15. Réaffectation temporaire institutrice maternelle.
16. Congé pour prestations réduites à des fins thérapeutiques – institutrice primaire.