Conseil communal du 23 juin 2022

Ordre du jour

 

 

1. Compte communal 2021.

2, Plan PIC – PIMACI 2022-2024.

3. SAC – désignation de deux fonctionnaires sanctionnateurs (loi SAC, environnement et voirie).

4. SAC – désignation d’un fonctionnaire sanctionnateur (loi SAC).

5. SPI – Assemblée générale du 28 juin 2022.

6. ENODIA – Assemblée générale du 29 juin 2022.

7. NEOMANSIO – Assemblée générale du 30 juin 2022.

8. Ratification arrêtés de police.

HUIS-CLOS :

9. Ratification institutrice primaire temporaire.

10. Congé pour prestations réduites à mi-temps – 2 enfants de moins de 15 ans – institutrice primaire.

11. Congé pour prestations réduites à mi-temps – institutrice primaire.

12. Interruption de carrière pour congé parental 1/5ème temps – institutrice primaire.

13. Congé pour prestations réduites 1/5ème temps – maîtresse éducation physique.

14.Congé pour prestations réduites à des fins thérapeutiques – institutrice primaire.